Mentions légales

GROUPE TECMAPLAST SAS

ZA DU BORREY - BP 1
01100 MARTIGNAT
Tel : 0474811357

SITE WEB

Directeur de publication : Patrick MANDUCHER
Le présent site est la propriété de GROUPE TECMAPLAST SAS

Conception et réalisation:
Concept Image Lyon
Siège social : 33 quai Saint Vincent 69001 Lyon
Tél. : 04 72 52 94 87

Hébergeur :
CONCEPT IMAGE LYON à partir de la plateforme OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 ROUBAIX - FRANCE
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 41

Crédits photos:
Olivier GUERRIN - Bruno PRUDHOMME - Martin Hlaváček

1. Conditions d’utilisation

GROUPE TECMAPLAST SAS fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que GROUPE TECMAPLAST SAS sera libre de modifier à tout moment.

2. Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3. donnÉES PERSONNELLES ET COOKIES

GROUPE TECMAPLAST SAS s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Tecmaplast s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Ce site utilise des cookies.Les cookies sont de petits fichiers texte contenant des informations permettant d'identifier les visiteurs récurrents pour la durée de leur visite sur notre site. Les cookies sont enregistrés sur le disque dur de votre ordinateur et n'y causent aucun dommage. Ils nous permettent d'augmenter la convivialité du site, d'adapter précisément les contenus à vos besoins et donc d'améliorer notre service. Les cookies servent également à vérifier si votre ordinateur a déjà été connecté à nos pages. Seul le cookie enregistré sur votre ordinateur est alors identifié. Si vous avez donné votre accord, des données personnelles seront enregistrées sous la forme de cookies, par exemple pour faciliter l'accès sécurisé à notre site en évitant la saisie à répétition de votre identifiant et mot de passe

4. responsabilitÉ

GROUPE TECMAPLAST SAS décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

GROUPE TECMAPLAST SAS se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. GROUPE TECMAPLAST SAS ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5. liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

GROUPE TECMAPLAST SAS n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.